Le site www.lacoeuilhe.com est édité par le cabinet Lacoeuilhe associés
A propos du cabinet Lacoeuilhe associés
Lacoeuilhe associés est représenté par Georges Lacoeuilhe.
Lacœuilhe associés
72 avenue Victor Hugo,
75016 Paris
+33 (0)1 47 42 01 01
A propos du site www.lacoeuilhe.com
Directeur de la publication : Georges Lacoeuilhe
Hébergement : Le présent site Internet est hébergé par la société OVH : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Responsabilité
Les informations contenues dans le site sont nécessairement partielles et n’ont aucune valeur contractuelle. Lacoeuilhe associés ne sauraient être tenues pour responsables des erreurs, d’une absence de disponibilités des informations, exactitudes, mises à jour, complétudes et/ou de la présence d’un virus sur son site.
De même, Lacoeuilhe associés ne peut être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation du service par l’utilisateur ou en cas d’indisponibilité temporaire du service (cas de force majeure, de période de maintenance ou d’incident technique, quel qu’il soit). Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site, qu’en aucun cas, Lacoeuilhe associés ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site web et des éventuels documents en téléchargement, comme de l’utilisation des informations textuelles ou visuelles, qui auraient pu être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information.
Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
En utilisant ce site, l’utilisateur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
Conditions d’accès au site
L’accès au site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site Internet www.lacoeuilhe.com est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication du site www.lacoeuilhe.com. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité de Lacoeuilhe associés, celles-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Droit de propriété intellectuelle
La structure générale du site Internet www.lacoeuilhe.com ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (à savoir notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes, bases de données) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.
Seule l’utilisation du site Internet www.lacoeuilhe.com pour consultation à titre personnel est autorisée à l’exclusion de tout acte d’exploitation.
Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
A ce titre, à défaut d’autorisation expresse du cabinet Lacoeuilhe associés, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site Internet www.lacoeuilhe.com et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.